Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPHA M.O.S.
ALPHA M.O.S., Société anonyme

Numéro de dépôt :
96622919
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2026

Présentation de la marque ALPHA M.O.S.

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ALPHA M.O.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHA M.O.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHA M.O.S domicilié(e) 20 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 274 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque ALPHA M.O.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALPHA M.O.S. arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

ALPHA M.O.S a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA MOS , ALPHA M.O.S , ALPHA MOS , g-Sense


ALPHA M.O.S., Société anonyme - 20 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 389274846


Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309804 - Publication au BOPI 2006-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2016 n°2615168 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 21 février 2018 - Changement d'adresse n°717173 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Système électronique de détection, d'étude, d'analyse et de reconnaissance des odeurs et des substances volatiles